Mentions légales
Éditeur
Edifice Plan est édité par Lazag Studio. Contact : bonjour@edificeplan.com.
À compléter avant mise en ligne. Forme juridique et raison sociale exactes, adresse du siège, numéro SIREN ou RCS, capital social le cas échéant, numéro de TVA intracommunautaire si assujetti, nom du directeur de la publication, et un numéro de téléphone ou un formulaire de contact — la loi demande un moyen de joindre l'éditeur directement.
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par Scaleway, en France, dans la région de Paris. Les plans des comptes en ligne sont conservés dans une base de données située dans cette même région.
À vérifier avant mise en ligne. Dénomination sociale exacte de l'hébergeur, adresse de son siège et numéro de téléphone, tels qu'ils figurent sur ses propres mentions légales le jour de la publication.
Propriété
Le logiciel, son interface, ses textes et ses illustrations sont la propriété deLazag Studio. Les plans que vous dessinez sont les vôtres : ils ne sont ni exploités, ni analysés, ni cédés, et se téléchargent en un fichier à tout moment.
Service en cours de développement
L'application est mise à disposition gratuitement pendant sa phase de développement. Elle est fournie en l'état, sans garantie de disponibilité continue : elle peut être interrompue pour une mise à jour, et des anomalies peuvent subsister. Gardez une copie de vos plans — la fonction d'export existe pour cela.
Le bilan thermique qu'elle produit est un calcul de déperditions destiné à dimensionner et à comparer. Ce n'est pas une étude réglementaire : il ne remplace ni un diagnostic de performance énergétique, ni une étude RE2020, ni une étude thermique de permis de construire, lesquelles relèvent d'un moteur agréé et d'un professionnel qualifié. Il ne remplace pas davantage l'intervention d'un architecte ou d'un bureau d'études structure pour ce qui touche à la solidité de l'ouvrage.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents.
Dernière mise à jour : à dater le jour de la mise en ligne.